 Le Comité Directeur |  | | Depuis le 1er janvier 2009 l'association est dirigée par le conseil des sages. |
| le Conseil des Sages |  | le conseil des sages sera composé d'anciens membres du GSPI ainsi que de L'ASH.
Les membres du conseil des sages aurons occupé le poste de Président et aurons terminé leur mandat.
Une exception a été accordée a Mr Yves Van der voort pour avoir cumulé deux mandats complets au sein du comité directeur.
Leur mandat est illimité.
Font pour l'instant partie du Conseil des sages:
PAPAGEORGIU GEORGES
DEQUIPER LUC
ZARDINI JEAN PAUL
VAN DER VOORT YVES
La mission première du conseil des sages est de veiller au respect des statuts de l'association et d'en préserver la continuité.
Sa deuxième mission est de superviser le bon travail du Président et de son comité, le comité des sages remplace également les contrôleurs des comptes en suivant les mêmes directives que ces derniers avaient auparavant.
Sa troisième mission est de régler les litiges qui peuvent survenir entre le Président et son comité mais également entre le comité directeur et les membres.
Au delà des litiges qui peuvent survenir et qui ne seront pas résolus par le comité directeur , le conseil des sages sera saisi ou se saisira lui même du litige
Le conseil des sages peut être saisi par le Président et son comité directeur ou par les membres réunis au tiers de leur nombres
Le conseil des sages émet un avis simple ou un avis d'application.
Si le conseil des sages rend un avis sur un litige et qu'il en demande l'application,celui ci sera effectif dès la parution sur le site web de l'ASH.
Les principaux intervenants dans le litige seront avertit de l'avis avec application immédiate donné par le conseil des sages
Dans les autres cas ou l'avis est rendu sans demande d'application , le président en sera avertit.
De par l'expérience de ses membres l'avis du conseil des sages sera respecté
Les avis donnés par le conseil des sages et rendus en demandant leur application sont sans appel
En cas d'inéligibilité d'un Président ou pour toute autre raison qui verrait l'association sans Président ni comité , le conseil des sages remplacera le comité directeur jusqu'à la prochaine élection.
Tout comme les membres du comité directeur , les membres du conseil des sages exercent leur mandat a titre gratuit.
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| MISE A JOUR DES STATUTS 2009 | Modification du Siège Social et du Conseil de Direction., modification des status de l'APH
Suite à l'Assemblée générale du Dimanche 16 Décembre 2007 et à l'Election du nouveau comité de
Direction, les Statuts sont modifiées comme suit:
SIEGE SOCIAL:
Le Siège Social de l'APH est transféré a Chaussée de Louvain 11/6 hamme-mille 1320 en Belgique à dater
de ce jour.
COMITE DE DIRECTION:
ASSEMBLEE GENERALE DU 16 DECEMBRE 2007.
Les membres suivants ont démissionnés de leurs postes respectifs a la date de l'A.G. du 16/12/2007
Temple Michel N° national 43.12.06.271.51 démission du poste de Vice-Président
Bemoulaoum Alain N° national 47.05.29.013.42 démission du pôste de Trésorier adjoint
De bakker Yves N° national 57.09.30.375.82 démission du poste de Secrétaire adjoint
Ghaddab Ali N° national 45.03.12.205.13 démission du poste de vérificateur aux comptes
Fastré Michel N° national 46.01.19.305.01 démission du poste de vérificateur aux comptes
Le nouveau comité transitoire est élu pour 1 an, du 01-01-2008 au 31-12-2008 et se compose comme suit:
PRESIDENT: Zardini Gian-Paolo: Rue du Kiem, 35 -- L-8030 Strassen-GDL
SECRETAIRE-TRESSORIER: Van der Voort Yves: chaussée de louvain 11/6 , hamme-mille 1320
SECRETAIRE & TRESORIER-ADJOINT: Da silva matias josé manuel , Bd Edmond Machtens 93/22 1080 Bruxelles
Modification des statuts:
Article 1. Dénomination
l'association est dénomée " association des prestataires horeca " a la date de l'A.G. du 16/12/2007
Article 6. Conditions d'entrée.
le paragraphe 5 est modifié comme suit : il faut lire 62 euro au lieu de 2.500 fr belges
le paragraphe 6 est modifié comme suit : les membres s'engagent a appliquer les tarifs de l'association
autant que possible
nouveau paragraphe 9 .
la cotisation doit être payée avant le délai fixé par l'assemblée générale
Article 7. les membres honoraires
la dénomination de "membres honoraires" est modifiée en "conseil des sages" leurs pouvoirs sont
étendus comme suit :
La mission première du conseil des sages est de veiller au respect des statuts de l'association et d'en
préserver la continuité.
Sa deuxième mission est de superviser le bon travail du Président et de son comité, le comité des sages
remplace également les contrôleurs des comptes en suivant les mêmes directives que ces derniers avaient
auparavant.
Sa troisième mission est de régler les litiges qui peuvent survenir entre le Président et son comité mais
également entre le comité directeur et les membres.
Au delà des litiges qui peuvent survenir et qui ne seront pas résolus par le comité directeur , le conseil des
sages sera saisi ou se saisira lui même du litige
Le conseil des sages peut être saisi par le Président avec ou sans son comité directeur ou par les membres
réunis au tiers de leur nombres
Le conseil des sages émet un avis simple ou un avis d'application.
Si le conseil des sages rend un avis sur un litige et qu'il en demande l'application,celui ci sera effectif
immédiatement et paraîtra sur le site web de l'APH.
Les principaux intervenants dans le litige seront avertit de l'avis avec application immédiate donné par le
conseil des sages
Dans les autres cas ou l'avis est rendu sans demande d'application , le président en sera avertit.
De par l'expérience de ses membres l'avis du conseil des sages sera respecté
Les avis donnés par le conseil des sages et rendus en demandant leur application sont sans appel
En cas d'inéligibilité d'un Président ou pour toute autre raison qui verrait l'association sans Président ni
comité , le conseil des sages remplacera le comité directeur jusqu'à la prochaine élection.
Leur mandat est illimité.
Tout comme les membres du comité directeur , les membres du conseil des sages exercent leur mandat a titre gratuit.
Article 10. Mode de nomination du conseil
Il y a lieu d'ajouter l'alinéa suivant:
tout membre qui postule un poste au comité directeur doit obligatoirement être membre depuis
- cinq ans consécutifs et avoir toujours payé sa cotisation pour le poste de président
- trois ans consécutifs et avoir toujours payé sa cotisation pour un poste au sein du comté directeur
Article 13. Comptes.
le dernier paragraphe est modifié comme suit:
le comité des sages remplace les vérificateurs des comptes en observant les mêmes modalités que ces
derniers avaient auparavant.
Article 17 & 18 . Arbitrage , jugement et contestation
Ces deux articles sont modifiés par l'article 7 des présents statuts.
Titre VIII . Tarifs
Conformément a l'article 21 , les tarifs de l'ash sont reliés a l'index depuis le 1er janvier 2005.
l'application des nouveaux tarifs est effective dès le 1er janvier de chaque année.
Fait à Hamme-Mille le 01-03-2008.
ZARDINI GIAN PAOLO VAN DER VOORT YVES
PRESIDENT . TRESORIER & SECRETAIRE
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