 le Conseil des Sages |  | le conseil des sages sera composé d'anciens membres du GSPI ainsi que de L'ASH.
Les membres du conseil des sages aurons occupé le poste de Président et aurons terminé leur mandat. Une exception a été accordée a Mr Yves Van der voort pour avoir cumulé deux mandats complets au sein du comité directeur.
Font pour l'instant partie du Conseil des sages:
DEQUIPER LUC PAPAGEORGIU GEORGES VAN DER VOORT YVES-non actif car secrétaire et trésorier par intérim pour 1 an ZARDINI JEAN PAUL-non actif car président par intérim pour 1 an
La mission première du conseil des sages est de veiller au respect des statuts de l'association et d'en préserver la continuité.
Sa deuxième mission est de superviser le bon travail du Président et de son comité, le comité des sages remplace également les contrôleurs des comptes en suivant les mêmes directives que ces derniers avaient auparavant.
Sa troisième mission est de régler les litiges qui peuvent survenir entre le Président et son comité mais également entre le comité directeur et les membres.
Au delà des litiges qui peuvent survenir et qui ne seront pas résolus par le comité directeur , le conseil des sages sera saisi ou se saisira lui même du litige
Le conseil des sages peut être saisi par le Président et son comité directeur ou par les membres réunis au tiers de leur nombres
Le conseil des sages émet un avis simple ou un avis d'application.
Si le conseil des sages rend un avis sur un litige et qu'il en demande l'application,celui ci sera effectif dès la parution sur le site web de l'ASH.
Les principaux intervenants dans le litige seront avertit de l'avis avec application immédiate donné par le conseil des sages
Dans les autres cas ou l'avis est rendu sans demande d'application , le président en sera avertit.
De par l'expérience de ses membres l'avis du conseil des sages sera respecté
Les avis donnés par le conseil des sages et rendus en demandant leur application sont sans appel
En cas d'inéligibilité d'un Président ou pour toute autre raison qui verrait l'association sans Président ni comité , le conseil des sages remplacera le comité directeur jusqu'à la prochaine élection.
|
|